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RAMBOUILLET RENOUVEAU

Le blog des élus de la liste "Rambouillet Renouveau". Directeur de la publication : Jean-Luc Trotignon, Président du groupe d'élus au Conseil municipal, Conseiller municipal et Conseiller de la Communauté d'agglomération "Rambouillet Territoires"

EXTRAITS AUDIO DU CONSEIL MUNICIPAL DE RAMBOUILLET DU 28/10/10

NOS PRINCIPALES INTERVENTIONS, LES RÉPONSES ET 2 COMMUNICATIONS DU MAIRE

 - Au sommaire : Indemnités des élus, Ressources humaines, Aménagement de la ville pour les 10 ans à venir, Affaire du SICTOM, Gestion de notre plus gros emprunt toxique, Construction de la Maison de l’Europe.

 - Nous avions annoncé au Conseil municipal de septembre dernier que nous enregistrerions les Conseils municipaux, avec la possibilité d'en diffuser des extraits sur ce blog, en demandant au Maire de nous confirmer que rien ne s’y opposait légalement, ce qu’il a fait (voir notre question orale et sa réponse au procès-verbal sur le site de la Mairie).

C’est donc une première pour ce Conseil municipal du 28/10/10, dont vous trouverez l’ordre du jour sur le site de la Mairie.

Il s’agit là principalement pour nous de vous rendre compte du travail des élus de notre groupe et des réponses apportées par la municipalité. Si vous souhaitez un compte-rendu de l’ensemble des interventions au Conseil municipal, il faudra vous reporter à son procès-verbal lorsqu’il sera mis en ligne ultérieurement sur le site de la Mairie (lien en colonne de droite de notre blog).

 - Choisissez les extraits que vous souhaitez écouter en cliquant dessus, puis en ouvrant les fichiers si nécessaire. Après avoir écouté chaque extrait, il est possible que vous ayez à cliquer sur « Retour à la page précédente » de votre navigateur pour revenir à cet article.

 

 - INDEMNITÉS DES ÉLUS :

 Une nouvelle délibération sur les indemnités des élus était nécessaire, qui abrogeait toutes les délibérations précédentes d’indemnisation des élus depuis le début de la mandature. Le Maire, M. Larcher, l’a d’abord lue in extenso (document affiché en Mairie).

Ci-dessous, l’intervention de notre Président de groupe, Jean-Luc Trotignon, à ce sujet et au sujet des récentes décisions du Tribunal administratif de Versailles quant aux irrégularités d’indemnisation à Rambouillet, puis la réponse de Gérard Larcher (3 mn) :

  Intervention JLT indemnité+rép Intervention JLT indemnité+rép

 Vous avez pu entendre, à la fin de l’extrait ci-dessus, Gérard Larcher s’engager à lire « intégralement » publiquement au Conseil municipal les 2 décisions du Tribunal administratif. Mais lorsque sa lecture de la première décision du Tribunal est arrivée à l’ordre du jour, ultérieurement, vous allez pouvoir constater qu’il n’y a eu aucune lecture intégrale, et surtout pas les considérants avec le passage des motivations de la décision des magistrats, qui indiquaient de nouveaux trop-perçus irréguliers d’indemnisation pour lui-même entre octobre 2007 et mars 2008 (voir document en fin de notre article du 26/10/10(1 mn 30 ") :

  Lecture GL décision TA Lecture GL décision TA

 La lecture de la seconde décision, sans être elle non plus intégrale, a été un peu plus détaillée (1 mn)  :

Lecture GL Jugement TA Lecture GL Jugement TA

 

- RESSOURCES HUMAINES :

L’expérimentation d’un entretien professionnel annuel est prévue au sein de la fonction publique territoriale, destinée à remplacer la traditionnelle notation administrative, ce que la Mairie de Rambouillet pratiquait déjà depuis 2004. Le Conseil municipal devait l’entériner, à la suite du Comité Technique Paritaire, qui comprend des élus et des représentants du personnel de la ville.

Ci-dessous l’intervention de Bruno Tranchant à ce sujet et au sujet du pluralisme au sein de ce C.T.P., et les réponses de M. Larcher (1 mn 30 ") :

  Intervention BT Entretien annuel + CTP Intervention BT Entretien annuel + CTP

 

- URBANISME :

Le principal sujet de Conseil était le débat sur le « P.A.D.D. » : le plan d’aménagement de la ville et de développement durable pour les 10 ans à venir, déjà présenté dans les Conseils de quartier et exposé en Mairie.

Ci-dessous l’intervention de Jean-Luc Trotignon à ce sujet (6 mn 45 ") :

Intervention JLT sur PADD Intervention JLT sur PADD  

 M. Larcher a seulement « pris acte » de cette déclaration et M. Poisson, 1er adjoint délégué à l’Urbanisme, y a réagi brièvement comme suit (45 ") :

  Réponse JFP PADD Réponse JFP PADD

 Il est étonnant que M. Poisson se plaigne ainsi de ne pas nous avoir entendu en commission urbanisme, car lorsqu’il cumulait ses mandats de député, de Président de notre Communauté de communes et de 1er adjoint au Maire, de fin 2009 à juillet 2010, son emploi du temps ne lui permettait guère d’être présent en commission urbanisme pour y entendre qui que ce soit…

Plus sérieusement, et cela revient régulièrement en Conseil municipal depuis le début de cette mandature, il y a une différence fondamentale de conception entre la majorité municipale et nous-mêmes sur le travail dans les commissions municipales. Nous considérons nous-mêmes que les débats les plus importants doivent avoir lieu publiquement, afin que vous puissiez en être informés, c’est-à-dire en Conseil municipal et pas dans les commissions qui ne sont pas publiques, et qui ne donnent malheureusement pas lieu à publication des compte-rendus pour les citoyens.

 

- COMMUNICATION DU MAIRE SUR L’ACTUALITÉ RÉCENTE DE LA PROCÉDURE DU SICTOM

Pour le procès en correctionnelle qui s’annonce de M. Assel, ancien Maire adjoint de Rambouillet et ancien Président du SICTOM de Rambouillet et du SYMIRIS, M. Larcher donne le détail des charges retenues au final, qui s’avèrent moins importantes que ce qui semblait prévisible (3 mn 15 ") :

Communication GL prodécure SICTOM Communication GL prodécure SICTOM  

 

- COMMUNICATION DU MAIRE SUR L’ACTUALITÉ DE LA GESTION DE NOTRE EMPRUNT TOXIQUE LE PLUS RISQUÉ REPRÉSENTANT 39 % DE NOTRE ENDETTEMENT (6 mn 15 ") :

  Communication GL sur emprunt toxique Communication GL sur emprunt toxique

 M. Larcher indique dans cette communication que nous avons « communiqué publiquement sur l’absence de provisions » pour les intérêts de cet emprunt, en expliquant qu’il s’agissait d’une « fausse information » de notre part. Nous rappelons l’exactitude des choses : nous avons indiqué dans notre article (article du 6 octobre) qu’il n’y avait rien « sur la ligne budgétaire réservée aux provisions pour risques sur les charges de la dette » au budget 2010. C’est la ligne budgétaire, dite « chapitre 68 », sur laquelle M. Larcher reconnaît bien dans cette intervention qu’il n’y avait rien d’inscrit pour 2010.

Enfin M. Larcher avance que Jean-Luc Trotignon aurait saisi la Chambre Régionale des Comptes au motif de « non inscription au budget 2010 de la commune d’une provision pour risques » de cet emprunt. Mais la réalité était que cette saisie n’a pas été effectuée pour « non inscription » de cette provision, mais pour provision « inscrite au budget de manière insuffisante ». Où est la « fausse information » ?...

 

- NOTRE QUESTION ORALE SUR LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L’EUROPE DANS LA Z.A.C. DES ÉVEUSES

Intervention de Jean-Luc Trotignon et réponse du Maire (4 mn) :

Question orale Maison Europe Question orale Maison Europe  

 

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jullien françois 05/11/2010 00:15


Le podcast est effectivement une trés bonne idée (pourquoi pas également des CR écrits des commissions sur votre blog, sous forme de relevés de décisions par exemple, que l'on pourrait également
commenter...). Par contre, il est dommage que le public présent soit relégué en fond de salle sur quelques sièges. La mairie ne pourrait-elle pas faire en sorte qu'un véritable espace lui soit
réservé, en réorganisant la disposition de la salle ...? Par ailleurs, pourquoi les documents clés distribués en conseil (je pense à l'étude PADD) ne circulent-ils pas "naturellement" (à défaut
d'être distribués) dans le public présent ?

Merci cdmt


Bertrand Bouyet 05/11/2010 08:31



D'accord avec vous : les conditions d'accueil du public ne sont pas idéales. Mais je ne pense pas que la municipalité cherche à ce qu'il y ait plus de public. Des conseils municipaux qui
finissent vers 23 h 30, parfois au-delà, sont dissuasifs pour beaucoup. J'ai entendu dire que, dans le temps, il y avait des conseils municipaux le samedi matin, ce qui pouvait permettre de
passer au conseil un moment avant d'aller faire son marché.


Pour les commissions, elles ne prennent pas de décisions : c'est soit le Maire, soit le Conseil municipal qui prend les décisions et, pour certaines, c'est suite au travail des commissions.



Dominique 03/11/2010 12:42


C'est très interessant.
Je crois qu'à chartres ils diffusent les conseils par l'intermédiaire d'une ou plusieurs Webcam.
Ca serait pour le coup à Rambouillet une vraie nouveauté !


Alain 03/11/2010 11:36


Bravo pour cette forme de communication audio, le citoyen peut ainsi connaître les questions/réponses des sujets abordés au conseil municipal. C'est vraiment une réelle amélioration de la pratique
démocratique.


Christiane 03/11/2010 10:34


Bonjour,
Merci pour nous permettre d'assister, en partie tout au moins, au Conseil Municipal. La technologie permet bien des performances et favorise en ce sens la communication. Cependant ne pouvons-nous
pas craindre que, se sachant enregistrés, les élus soient moins naturels ?
Merci encore à toute votre équipe.


Bertrand Bouyet 03/11/2010 10:41



Bonjour Christiane,
Le Conseil municipal était déjà enregistré depuis longtemps, mais pas pour une diffusion publique : pour une aide à la rédaction des PV. Il faut savoir que dans un certain nombre de ville, dans
un souci de transparence démocratique tout à fait respectable, le Conseil municipal est même filmé pour une diffusion sur le site des Mairies, souvent même en direct (Exemples : Elancourt,
Saint-Germain-en-Laye, Chartres...).
Bien cordialement.